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 *** A lire : La charte des petites annonces ***

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Petit_ange
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MessageSujet: *** A lire : La charte des petites annonces ***   Jeu 19 Avr 2012, 16:16

Le forum n'est pas un site de petites annonces mais un espace de discussion et d'échange. Ce service complémentaire est mis à votre disposition pour vous permettre de diffuser vos annonces auprès des membres.

Le forum souhaitant respecter une certaine éthique, nous souhaitons que les informations soient au maximum complètes, claires et transparentes afin de garantir à tous le meilleur service possible dans le respect du rat et des animaux en général, et pour favoriser une confiance mutuelle totale entre les membres. Dans ce but merci de vous engager à respecter les points suivant :


* Annonces spécifiques rats :

Lire la charte spécifique dans les parties adoptions de rat


* Annonces autres animaux :

Lire la charte spécifique dans la partie Annonces diverses


* Annonces matériel, objets et autres :

Les objets, matériels et services proposés doivent être en conformité avec la loi, nous vous rappelons que :

Toutes les annonces insérées au profit d'un professionnel faisant offre de vente, de services ou destinées à faire connaître son activité doivent obligatoirement comporter son numéro Siren (9 chiffres). De plus, le Forum demande aux professionnels et particuliers qui souhaitent profiter des petites annonces pour faire connaître et promouvoir leur site de vente en ligne, d'avoir l'amabilité faire apparaître un lien bien visible vers Forum Rats sur la page d'accueil de leur site en contrepartie.

Toutes annonces contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases…etc.), qui sembleraient contraires aux dispositions légales ou réglementaires, aux bonnes mœurs, à l'esprit de la publication, ou susceptible de troubler ou choquer les lecteurs pourrons être refusées.

Seule la diffusion d'annonces proposant la vente de produits originaux est autorisée (appareils électroniques, DVD, CD, jeux vidéo, logiciels informatiques, vêtements de marque et des accessoires de marque, montres …). Nous vous rappelons que la vente de copie est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon qui peut être sanctionnée selon l'article L. 335-2 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle par deux ans d'emprisonnement et 150 000 euros d'amende.


Nous vous rappelons qu'aucunes coordonnées personnelles ne doit figurer dans vos annonces, les contacts avec échange de coordonnées doivent se faire par MP. Toutes vos annonces sont diffusées sous votre responsabilité exclusive. Les personnes mineures doivent avoir l'autorisation de leur responsable légal pour pouvoir diffuser ou répondre à une annonce.

La présente charte a pour but de garantir la qualité des annonces diffusées et la cordialité des relations entre les membres. Forum Rat se réserve le droit de vous demander de modifier, compléter ou clôturer toute annonce ne respectant pas un des points expliqués ci-dessus. En cas de refus de votre part votre annonce pourra être supprimée.

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